Marque expirée - Marque en non vigueur

ALTER MUNDI
SAS Groupe Alterna Développement Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3246777
Date de dépôt :
10/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/08/2018
ALTER MUNDI de Groupe Alterna Développement

Présentation de la marque ALTER MUNDI

Déposée le 10 septembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Groupe Alterna Développement auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALTER MUNDI »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Groupe Alterna Développement domicilié(e) 379, Avenue du Président Wilson,93210 SAINT DENIS LA PLAINE (dossier no 2381721) - 93210 - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 222 487 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS Groupe Alterna Développement Monsieur David GIFFARD domicilié(e) 379, Avenue du Président Wilson,93210 SAINT DENIS LA PLAINE (dossier no 2381721) - 93210 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 15 ans, la marque ALTER MUNDI est expirée depuis le 11 août 2018.

Groupe Alterna Développement a également déposé les autres marques suivantes : ENTREPRISES SOLIDAIRES , Forum national de la responsabilité sociale des entreprises , TE TRAITEUR ETHIQUE , art.23 : , FORUM NATIONAL DU COMMERCE EQUITABLE , FORUM DE L'EMPLOI DANS L'ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE , Article 23 engagé sous toutes coutures , AG ALTERNA GROUPE ALTERNA DEVELOPPEMENT , ALTER MUNDI AM , ALTERNACOM LA COMMUNICATION A VALEUR HUMAINE AJOUTEE


SAS Groupe Alterna Développement Société par actions simplifiée - 379, Avenue du Président Wilson,93210 SAINT DENIS LA PLAINE (dossier no 2381721) - 93210 - France - SIREN 440222487


SAS Groupe Alterna Développement Monsieur David GIFFARD - 379, Avenue du Président Wilson,93210 SAINT DENIS LA PLAINE (dossier no 2381721) - 93210 - France


Renouvellement sans limitation le 11 août 2008 n°2381721 - Publication au BOPI 2008-08-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-09

Publication - Publication le 31 oct. 2003 au BOPI 2003-44

Inscription le 28 juillet 2009 - Concession de licence n°502961 - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-07-28

Inscription le 18 septembre 2017 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°708191 - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-09-18

• meubles, glaces (miroirs), cadres, objets d'art en bois, cire, plâtre, jonc, osier, roseau, corne, commodes, armoires, fauteuils, sièges, lits, coussins. • objets d'art en porcelaine, faïence, terre cuite, verre, statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, terre cuite ou verre. • gestion des affaires commerciales, publicité, administration commerciale, diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons), gestion de fichiers informatiques, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, location de temps publicitaires sur tout moyen de communication, publication de textes publicitaires, location d'espaces publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires. • décoration d'intérieur.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.